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Mentions légales


Préambule
Le site atelierkoad.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Informations 
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.koadbillot.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Micro entreprise KOAD
Siège Social : 3 rue de la Lande, 56690 LANDAUL
Mail : contact@atelierkoad.com 
SIRET : 881 372 528 00029
Responsable publication : Jérôme SOENEN
Hébergeur du site : Wix

Gestion des données personnelles
A l'occasion de l'utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
KOAD s'engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l'utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
KOAD, 3 rue de la Lande, 56690 LANDAUL

Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

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